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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU PETIT MATELOT
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AU PETIT MATELOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AU PETIT MATELOT
AU PETIT MATELOT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1434272
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2027
AU PETIT MATELOT de AU PETIT MATELOT

Présentation de la marque AU PETIT MATELOT

Déposée le 6 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AU PETIT MATELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AU PETIT MATELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AU PETIT MATELOT domicilié(e) 27 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 627 200 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AU PETIT MATELOT domicilié(e) 27, Av. de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque AU PETIT MATELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AU PETIT MATELOT arrivera à expiration en date du 6 novembre 2027.

AU PETIT MATELOT a également déposé les autres marques suivantes : AU PETIT MATELOT


AU PETIT MATELOT, S.A.S. - 27 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 784627200


AU PETIT MATELOT - 27, Av. de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2007 n°2353834 - Publication au BOPI 2007-10-23

Renouvellement avec limitation le 23 octobre 2007 n°2100008 - Publication au BOPI 2007-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2017 n°2658476 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-04

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), sacs pour l'emballage en matières textiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.